Le Maire de Bacqueville-en-Caux convoque les membres du Conseil Municipal en séance ordinaire le lundi 11 mai 2026 à 20h00, en salle de réunion de la mairie.
Ordre du jour
La séance portera notamment sur les délibérations suivantes :
- Indemnité horaire pour travaux supplémentaires
- Garantie d’emprunt 3F Normanvie
- Projet agrivoltaïque
- Subvention départementale pour une animation à la bibliothèque
- Cession par le Département à la commune de la RD23A – Rue aux Loups
- Désignation d’un référent déontologue des élus auprès du CDG76
- Subvention départementale pour la poursuite du tri et du classement des archives communales
- Revalorisation de la participation employeur aux contrats de prévoyance et santé
Les commissions municipales présenteront également leurs rapports : Finances – Budget, Logements – Commerce – Urbanisme, Communication et démocratie participative, Sport – Art – Loisirs – Culture – Jumelage, Voiries – Cimetières – Mobilité, et Bâtiments.
Conformément à l’article L. 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, les séances du Conseil Municipal sont publiques. Les habitants de la commune peuvent y assister librement.
